Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOVE
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE (COOPERATIVE AGRICOLE) DU VAL D'ENFER, ROQUE TULIERE, 13520 LES BAUX-DE-PROVENCE.

Numéro de dépôt :
1184405
Date de dépôt :
15/06/1981
Lieu de dépôt :
TARASCON
SOVE de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE (COOPERATIVE AGRICOLE) DU VAL D\'ENFER

Présentation de la marque SOVE

Déposée le 15 juin 1981 par SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE (COOPERATIVE AGRICOLE) DU VAL D'ENFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « SOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE (COOPERATIVE AGRICOLE) DU VAL D'ENFER, ROQUE TULIERE, 13520 LES BAUX-DE-PROVENCE. - France.

La marque SOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SOVE est expirée depuis le 15 juin 1991.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE (COOPERATIVE AGRICOLE) DU VAL D'ENFER a également déposé les autres marques suivantes : GIGALIE , DOMAINE DU COUSSOU ROMAIN , CIGALIE , LES CAVES DE SARRAGAN , SVDVE


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE (COOPERATIVE AGRICOLE) DU VAL D'ENFER, ROQUE TULIERE, 13520 LES BAUX-DE-PROVENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11

Vins.